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Lancement de l’appel à projets 2023 « Atlas de la biodiversité communale »

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Chaque année, l’Office français de la biodiversité (OFB) propose aux collectivités de leur apporter un soutien afin de réaliser un Atlas de la biodiversité communale (ABC). Cet atlas leur permet d’identifier les enjeux de biodiversité sur leur territoire et de préparer un plan d’action pour mieux préserver ce patrimoine. Cette année, l’OFB réaffirme son soutien aux ABC en lançant le 8e appel à projets, mobilisant une enveloppe de 3 millions d’euros. Les collectivités et leurs partenaires ont jusqu’au 22 mars pour déposer leurs candidatures.

Un Atlas de la biodiversité communale est un dispositif d’action collective en faveur de la préservation du vivant. Il permet aux collectivités de mieux connaître, préserver puis valoriser le patrimoine naturel sur leur territoire tout en mobilisant une diversité d’acteurs locaux : élus, écoles, citoyens, associations, entreprises, etc.  

Un ABC est donc un outil de connaissance, de mobilisation et d’aide à la décision pour les collectivités dans leurs démarches d'aménagement et de gestion.

Depuis 2017, 391 projets d’ABC impliquant près de 3 000 communes ont pu voir le jour grâce à ce dispositif.

Pour cette nouvelle édition de l’appel à projets d’ABC, les communes et intercommunalités, ainsi que leurs partenaires associatifs, sont appelés à déposer leurs candidatures entre le 16 janvier et le 22 mars 2023 via la plateforme de dépôt Démarches simplifiées.

Le programme ABC se développe grâce à ce nouvel appel à projet et grâce au développement de la capitalisation autour du programme, permise notamment grâce au soutien de la fondation ENGIE.

Caractéristiques de l’appel à projets « Atlas de la biodiversité communale » 2023

 

 

 

AAP Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) 2023

Montant de l’appel à projet

 

3 millions d’euros

Porteurs de projets

 

Communes et structures intercommunales en priorité, établissements publics et acteurs associatifs dans certains cas*

Eligibilité géographique

 

France métropolitaine et Outre-Mer (DROM et COM)*

Montant maximal de l’aide

 

250 000 euros nets de taxe

Taux maximal de l’aide

 

80% des dépenses éligibles*

Durée maximale des projets

 

36 mois à compter de la contractualisation

Dépôt des candidatures

 

Les porteurs de projet ont jusqu’au 22 mars 2023 – 23h59 (heure de Paris) pour déposer leurs projets en ligne uniquement sur la plateforme dédiée : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/appel-a-projets-atlas-de-la-biodiversite-communale-2023  (France métropole et DROM)

https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/appel-a-projets-atlas-de-la-biodiversite-communale-2023ptom  (PTOM)

Annonce des résultats : à partir de juin 2023

* Précisions et détails dans le Règlement administratif de l’AAP ABC accessible ci-dessous.

Informations et contacts

 

Informations pratiques 

Contacts OFB

Secrétariat technique ABC : atlasbiodiversitecommunale@ofb.gouv.fr

Directions régionales de l’OFB - Services Appui aux Acteurs et Mobilisation dans les Territoires